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Marques déposées par monsieur Dominique VINCENT
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NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS
Monsieur Dominique VINCENT

Numéro de dépôt :
4454497
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2028
NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS de Dominique VINCENT

Présentation de la marque NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par monsieur Dominique VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Dominique VINCENT domicilié(e) 24 Domaine de Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PropSTAR, Monsieur Dominique VINCENT domicilié(e) 24 Domaine de Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France.

La marque NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETBAC Jouets 1er âge antibactériens TOYS arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

Dominique VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DESMED


Monsieur Dominique VINCENT - 24 Domaine de Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France


PropSTAR, Monsieur Dominique VINCENT - 24 Domaine de Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence.